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Selon la justice américaine, Twitter n’est pas responsable de véhiculer la propagande de l’EI

Le réseau social Twitter a obtenu mercredi le rejet d'une plainte déposée par la veuve d'un Américain tué en Jordanie, qui avait accusé le site de servir la propagande en ligne de l'organisation État islamique.

Non, Twitter ne peut pas être tenu pour responsable d’assurer un lien logistique entre les jihadistes de l’organisation État islamique (EI). C’est du moins ce qu’a estimé la justice fédérale américaine de San Francisco dans un document publié mercredi 10 août. "Pour aussi horribles que soient ces décès, en vertu du DCA, Twitter ne peut pas être considéré comme un éditeur ou un porte-voix de la rhétorique haineuse de l'EI", a affirmé le juge William Orrick qui a décidé de rejeter les plaintes déposées par les familles américaines de deux entrepreneurs tués dans une attaque revendiquée par l’organisation EI en Jordanie en novembre dernier. Les deux hommes ont été tués alors qu'ils travaillaient dans un centre d'entraînement de policiers tenus par les États-Unis à Amman, en Jordanie, selon les documents judiciaires.

Les familles des victimes accusaient le site de micro-blogging de donner une voix à l'organisation État islamique et de lui permettre de trouver des financements ainsi que de recruter. Dans la plainte de l’une des parties civiles, une veuve estimait notamment que, jusqu'à il y a peu, Twitter avait donné à Daech (autre appelation de l'EI) une capacité "illimitée" à conserver des comptes Twitter.

Une plainte "sans fondement", selon Twitter

Le juge américain n’a pas estimé ces arguments recevables, considérant que le réseau social n'était pas l'auteur des contenus diffusés et avait agi en conformité avec la loi. Le Communication Decency Act considère en effet que les plates-formes en ligne ne sont pas responsables du contenu qui y est publié par leurs utilisateurs.

Dans sa défense, Twitter a pour sa part estimé que la plainte de l’une des veuves de Floride, Tamara Fields, était sans fondement, rappelant que "des menaces violentes et la promotion du terrorisme n'[avaient] aucune place sur Twitter [...] nos règles le disent clairement."

Le magistrat n’a toutefois pas fermé la porte aux plaignants en leur offrant la possibilité de déposer une action en justice modifiée. Ces derniers ont ainsi une vingtaine de jours pour soumettre, s’ils le souhaitent, une nouvelle version de leur plainte à la justice.

Attentats du 13 novembre

Cette décision pourrait avoir des conséquences sur d’autres affaires similaires en France. Après les attentats du 13 novembre, Reynaldo Gonzalez, le père d’une jeune Américaine tuée à Paris a lui aussi intenté en juin une action en justice contre Facebook, Twitter et YouTube. Le père de famille reproche aux mastodontes du Net d’avoir laissé les groupes terroristes diffuser leur idéologie, planifier leurs attaques et même de lever des fonds. "Sans Twitter, Facebook, et Google [YouTube], la croissance explosive qui a permis, ces dernières années, à l’État islamique de devenir le groupe terroriste le plus craint au monde n’aurait pas été possible", souligne-t-on dans la plainte.

Les géants des réseaux sociaux, aux premiers rangs desquels se trouvent Facebook et Twitter, sont régulièrement accusés de laisser libre cours à la propagande en ligne liée au terrorisme. Les autorités américaines et françaises ont de leur côté demandé aux plateformes de réseau sociale de prendre des dispositions pour lutter contre le terrorisme et la propagande djihadiste.

Avec Reuters