Encore une sombre histoire de violation de brevets aux Etats-Unis. Cette fois-ci, la victime pourrait être le célèbre site d’enchères eBay et sa filiale de paiement en ligne PayPal. Une société américaine, XPRT Ventures, lui a réclamé en justice mardi 3,8 milliards de dollars au moins car elle détiendrait un brevet couvrant les systèmes de micropaiement comme PayPal.

L’addition pourrait être encore plus salée pour eBay. Le tribunal du Delaware saisi doit en effet également juger si cette violation du droit de propriété était "intentionnelle" ou pas. Dans l’affirmative, le site d’enchères pourrait devoir payer jusqu’à 11,4 milliards de dollars à XPRT Ventures.

Troll du brevets

Cette petite société du Connecticut affirme qu’elle avait, dès 2003, eu des contacts avec eBay pour négocier l’exploitation de son brevet et que le site aurait purement et simplement tenté de le voler… En fait, XPRT accuse eBay d’avoir glissé son brevet dans une pile d’autres afin de le faire passer pour l’un des siens...

"Nous pensons que cette plainte n’a aucun fondement", s’est borné à commenter un porte-parole d’eBay dans un communiqué mardi soir. Le site d’enchères en ligne craint surtout être la dernière cible en date d’un phénomène en pleine expansion aux Etats-Unis: les pirates ou trolls du brevet. Le site spécialisé dans les nouveaux médias The Register titre même son article sur l’affaire "Combien pour le troll ?".

Ces trolls sont des sociétés qui achètent à bas prix des brevets à des inventeurs ou à des sociétés en faillite. Elles se contentent ensuite d’attendre une occasion pour les ressortir contre des grosses boîtes en espérant empocher des millions à l’issue de règlements à l’amiable. Nokia, Microsoft ou encore Apple ont tous eu maille à partir avec ce genre d’entité. Pour leurs détracteurs, ces sociétés seraient un frein à l’innovation car elles sont autant d’épées de Damoclès au-dessus de la tête des groupes qui sortent des nouveaux produits.

Plus de 20 000 brevets

Ainsi, selon le "Wall Street Journal", Cisco et l’opérateur téléphonique Verizon auraient décidé de verser entre 200 millions et 400 millions de dollars en 2007 à Intellectual Venture, considéré comme le roi des trolls de brevets. Cette entreprise détient en effet près de 20 000 brevets et le site spécialisé en nouvelles technologies Cnet le qualifie de plus important pirate de brevets au monde, même si son fondateur, Nathan Myhrvold, un ancien dirigeant de Microsoft, s’en défend.

Plus étonnant, pour le "Wall Street Journal", un autre acteur majeur de ce secteur serait l’Université de Californie (Berkeley). "Sur les 5 dernières années, elle a généré 500 millions de dollars grâce à l’utilisation de ses brevets", raconte le journal. Parmi ses victimes, des grands groupes comme le spécialiste de la génétique Genentech (200 millions de dollars versés à Berkeley) ou encore Microsoft (30 millions).

Afin de contrer ces attaques, des grands groupes, dont Cisco, Google et HP, ont monté en 2008 un conglomérat pour identifier les brevets intéressants et les acheter avant qu’ils ne tombent entre de mauvaises mains.