Selon un sondage publié ce jeudi dans La Tribune, six Français sur dix estiment qu’il faut obliger les blogueurs à divulguer leur identité, comme le préconise un sénateur français qui a déposé une proposition de loi allant en ce sens.
Obliger les blogueurs à divulguer leur identité : tel est l'objectif d’une proposition de loi déposée par le sénateur de Moselle, Jean-Louis Masson, au début du mois de mai. Si cette initiative a, depuis, fait bondir la blogosphère (un exemple ici), un sondage publié jeudi dans La Tribune indique que 59 % des Français y sont favorables.
Le texte veut contraindre les blogueurs à avoir les mêmes obligations que les médias et les obliger à révéler leur nom, prénom, adresse et numéro de téléphone. Ces données permettraient à ceux qui s'estiment victimes de diffamation sur la Toile de porter plainte. Le dispositif pourrait aussi être dissuasif.
"Ceux qui écrivent des choses raisonnables et sensées n’auront pas de problèmes", justifie le sénateur. Pas si simple, répond de son côté l’avocat Étienne Wery, spécialiste des nouvelles technologies au cabinet Ulys, qui dénonce une mesure "excessive".
"Il n’y a pas d’anonymat sur Internet"
D’abord parce que celle-ci "poserait de vrais problèmes en terme de protection de la vie privée et de sécurité", explique-t-il. "De nombreux blogs dérangent, il serait alors très simple d’aller casser la figure des blogueurs si leur adresse est sur le site. Condamner des milliers de blogueurs à dévoiler leurs coordonnées alors que seule une poignée abuse, c’est disproportionné."
La police peut déjà avoir accès à l’identité des blogueurs, rappelle par ailleurs Étienne Wery. "Il n’y a pas d’anonymat sur Internet, il est facile de retrouver un blogueur en s’adressant à son fournisseur d’accès ou à son hébergeur. Seulement, il y a un filtre : l’information n’est pas accessible à tous, il faut adresser une demande au juge pour demander la levée de cette information", explique-t-il.
"Ma proposition pourrait être mise à l’ordre du jour du Sénat d’ici à la fin de l’année, selon le calendrier, mais rien n’est sûr", reprend Jean-Louis Masson. Pour Étienne Wéry, le texte a toutefois très peu de chances d’aboutir : "la Cnil [la Commission nationale de l’informatique et des libertés, notamment chargée de veiller au respect de la vie privée] ne verrait pas cela d’un bon œil".
Une telle obligation serait en outre difficile à faire appliquer. "Qui pourrait empêcher un blogueur ne souhaitant pas divulguer son identité de se faire héberger à l’étranger ?", conclut ce dernier.