La France va mettre en place un contrôle aux frontières pendant un mois, à l'occasion de la COP21, la conférence des Nations Unies sur le climat qui doit se tenir du 30 novembre au 11 décembre à Paris.
À l'occasion de la COP21, la conférence de l'ONU sur le climat qui se tient à Paris du 30 novembre au 11 décembre, Paris prévoit la mise en place d'un contrôle aux frontières durant un mois, a annoncé vendredi 6 novembre le ministre de l'Intérieur. Une mesure prise "dans un contexte de menace terroriste ou de risque de trouble à l'ordre public".
"Pendant un mois, nous allons établir des contrôles aux frontières, ce qui n'est pas du tout une suspension de Schenghen (...), qui prévoit dans un de ses articles la possibilité pour des États de le faire dans des circonstances particulières qui correspondent à la COP21", a déclaré Bernard Cazeneuve, évoquant "un contexte de menace terroriste ou de risque de trouble à l'ordre public".
Le ministre a toutefois réfuté tout lien éventuel avec la crise migratoire que traverse l'Europe ces derniers mois : "Ce n'est pas parce que nous allons suspendre pendant quelques semaines la libre circulation en mettant en place des contrôles aux frontières, qui sont prévus par le code frontières Schengen, que nous nous engageons dans un chemin qui consisterait, face à une crise migratoire majeure, à remettre en cause les principes de Schengen".
"La France va fermer ses frontières pendant quelques semaines (...) comme cela a été le cas dans d'autres pays au moment de l'organisation de la conférence climat", a-t-il insisté.
L'espace Schengen, l'un des acquis les plus concrets de l'Union européenne, est une zone de libre circulation où les contrôles aux frontières ont été abolis pour les voyageurs, sauf dans des circonstances exceptionnelles. Il inclut actuellement 26 pays européens - dont 22 membres de l'UE (la Bulgarie, la Roumanie, Chypre, la Croatie, l'Irlande et la Grande-Bretagne n'en font pas partie) et quatre non-membres (l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse).
Ses membres ont la possibilité de rétablir des contrôles exceptionnels et temporaires, en cas de "menace grave pour la sécurité" ou des "défaillances graves aux frontières extérieures, susceptibles de mettre en danger le fonctionnement global de l'espace Schengen", selon un document de la Commission européenne. La France a ainsi temporairement rétabli des contrôles aux frontières lors de sommets du G8 organisés sur son territoire ou encore pour le sommet de l'Otan à Strasbourg en 2009.
Avec AFP