Parité, proportionnelle, prime majoritaire, scrutins particuliers à Paris, Marseille et Lyon : France 24 vous explique les modes de scrutin des élections municipales qui se tiendront les dimanche 15 et 22 mars.
Les municpales sont maintenues. Le scrutin se déroulera dans des conditions inhabituelles, toutefois, en raison de la pandémie de coronavirus, mais les règles qui le régissent restent, elles, inchangées. Les électeurs – français et résidants d'un pays membre de l'Union européenne – des 36 000 communes de France éliront au suffrage universel leur maire, les dimanche 15 et 22 mars, lors d'un scrutin proportionnel de liste à deux tours, avec prime majoritaire pour les villes de plus de 1 000 habitants.
En clair, cela signifie que chaque candidat à la mairie présente une liste de candidats au conseil municipal respectant la parité hommes/femmes. Si aucune liste ne fait plus de 50 % des votes au premier tour, un second tour est alors nécessaire. Toute liste ayant dépassé les 10 % peut se maintenir : dans la pratique, cela peut donc donner lieu à des triangulaires ou des quadrangulaires, voire un deuxième tour avec cinq listes présentes (il y a débat sur le terme à employer entre les tenants de "pentagulaire" et de "quinquangulaire"). Les listes toujours en course peuvent par ailleurs fusionner avec une liste ayant obtenu au moins 5 % des suffrages au premier tour.
À l'issue du second tour, le nombre de sièges à pourvoir au conseil municipal est réparti proportionnellement entre chaque liste en fonction des résultats obtenus. Pour les communes de plus de 1 000 habitants, une prime majoritaire de 50 % est attribuée à la liste arrivée en tête : cela signifie que la moitié des sièges lui sont accordés, tandis que les sièges restants sont répartis à la proportionnelle. Ce système, comme l'explique l'excellent Jamy Gourmaud de C'est pas sorcier (voir vidéo ci-dessous), a pour effet de considérablement renforcer le poids de la majorité municipale.
Les cas particuliers de Paris, Marseille et Lyon
Paris, Marseille et Lyon ont toutefois droit à un régime particulier. Ces trois villes sont découpées en arrondissements : vingt à Paris, seize à Marseille et neuf à Lyon, donnant lieu à dix-sept élections à Paris (un maire pour le secteur Paris Centre réunissant les quatre premiers arrondissements et un maire dans chacun des seize arrondissements restants), huit à Marseille (un maire pour chacun des huit secteurs réunissant tous deux arrondissements) et neuf à Lyon (un maire par arrondissement).
Pour chacune de ces élections, un tiers des élus siègent à la fois au conseil municipal et au conseil d'arrondissement (ou de secteur), les autres ne siégeant qu'au conseil d'arrondissement (ou de secteur). Les élus au conseil municipal sont ensuite chargés d'élire le maire de la ville.
Dans ce système, le poids de chaque arrondissement au conseil municipal dépend du nombre d'habitants : le nombre de conseillers municipaux est proportionnel à la population du secteur. Ainsi, à Paris, le 15e arrondissement, le plus peuplé de Paris, envoie 18 élus au conseil municipal. À l'inverse, les 6e et 8e arrondissements n'en accordent que trois chacun.
Dans le détail, les Parisiens éliront en mars 163 conseillers de Paris et 354 conseillers d'arrondissements supplémentaires ; les Marseillais choisiront 101 conseillers municipaux et 174 conseillers de secteurs supplémentaires ; les Lyonnais voteront pour 73 conseillers municipaux et 148 conseillers d'arrondissements supplémentaires.
Les critiques de ce mode de scrutin propre aux trois plus importantes villes françaises font valoir qu'un candidat peut être élu maire sans toutefois obtenir la majorité des voix. C'est ainsi qu'en 2001, Bertrand Delanoë, à Paris, et Gérard Collomb, à Lyon, ont été élus sans obtenir la majorité des voix.