Qu’ont en commun des groupes aussi divers que Renault, le fabricant de puces électroniques STMicroelectronics ou encore le chimiste Rhodia ? En temps de crise, toutes ces entreprises se sont tournées vers un système peu connu pour éviter de licencier : le prêt de salariés, soit au sein d’un même groupe, soit à d’autres sociétés. Depuis la rentrée, FlexoJob, une plateforme web - unique en France - a décidé de se lancer sur ce créneau pour démocratiser cette pratique.

La grande ambition de son fondateur, Christophe Japiot : “contribuer à la sauvegarde de l’emploi à une époque, où le chômage demeure à des niveaux très élevés, malgré les nombreuses initiatives prises par les gouvernements successifs”, explique cet expert comptable à FRANCE 24. Il entend, sur sa plateforme Internet, mettre en relation des entreprises susceptibles de prêter des salariés avec d’autres qui en cherchent. Flexojob, plus fort que Sarkozy et Hollande réunis pour lutter contre les fermetures d’entreprises ?

Ce principe, inscrit dans les textes de loi depuis 2011, a, en effet, de quoi séduire sur le papier. C’est un peu comme le prêt de joueurs entre clubs de foot : une entreprise met un ou plusieurs de ses employés à disposition d’une autre société, qui, pendant la durée de la mission, paiera les salaires et charges sociales. “C’est du win-win pour les deux parties”, assure Christophe Japiot. L’entreprise en difficulté financière peut ainsi réduire ses coûts, et le bénéficiaire du prêt peut rapidement avoir accès à de la main d’œuvre pour faire face à une augmentation temporaire de la charge de travail, sans avoir, par exemple, à payer le coût d’une boîte d’intérim.

Tout le monde gagnant ?

Pourtant, même si aucune statistique officielle n’existe à ce sujet, c’est une pratique qui reste largement “sous utilisée, notamment par les petites structures”, souligne Christophe Japiot. Il vise justement les PME avec son site FlexoJob. “Généralement, le prêt de salariés se fait entre des sociétés qui se connaissent, notamment des cabinets d’architectes ou des salons de coiffure”, remarque-t-il. Cet entrepreneur espère avec sa plateforme élargir le champ d’application de cette pratique, en devenant une sorte de “Meetic de la sauvegarde de l’emploi”. “Avec ma plateforme, même des entreprises qui ne se connaissent pas peuvent se mettre en relation pour se prêter des salariés”, insiste-il.

Pour l’instant, la sauce commence à peine à prendre. Une cinquantaine de sociétés se sont inscrites sur FlexoJob, mais Christophe Japiot espère en attirer environ 100 000. Pour l'heure les inscriptions sont gratuites. Mais, par la suite, une entreprise sans salarié devra payer 19,90 euros par mois, et les autres 29,90 euros mensuels. Actuellement, une seule offre, émanant d’un salon de coiffure, est visible sur le site.

Il faut dire que le prêt de salarié est non seulement méconnu, mais c’est aussi un terrain qui peut très vite devenir glissant. Comme avec toute mesure de flexibilité du travail, certains peuvent se demander quel est l’intérêt du salarié dans l’histoire ? Il quitte une entreprise qu’il connaît, et doit parfois accepter de rallonger sa durée de transport. En outre, même s’il est assuré, légalement, de conserver son travail dans la société prêteuse, “il peut depuis une loi de 2012 être réaffecté à un poste équivalent au lieu de retrouver son ancien poste”, remarque Laurent Leguil, un avocat à Paris en droit social.

Certes, le prêt de salarié ne peut se faire que sur la base du volontariat, mais face à la perspective d’un licenciement comme alternative, l’employé peut estimer qu’il n’a guère le choix. Christophe Japiot reconnaît que “l’employeur est en position de force”. Mais là encore, il juge que le prêt de salarié est le moindre des maux. “Selon un sondage Ipsos, pour éviter d’être licencié, un salarié est prêt à renoncer aux 35 heures, à accepter un gel des salaires, et même à endurer une période de chômage partiel ! Je pense que le prêt de salariés est largement plus avantageux”, affirme le fondateur de FlexoJob.

Risque d’abus

Reste que si le prêt de salarié est légal, c’est une technique qui peut vite donner lieu à des abus. “C’est une pratique très encadrée par la loi, où la frontière entre le licite et l’illicite est étroite”, souligne Laurent Leguil. La loi prévoit ainsi deux cas spécifiques de prêts de salariés délictuels punis par... deux ans d’emprisonnement.

L’entreprise prêteuse ne doit pas faire de bénéfice dans l’opération. “Elle ne peut pas, par exemple, présenter à la société, à qui elle prête un employé payé 2000 euros, une facture de 2200 euros”, explique cet avocat. L’autre hypothèse interdite est la fausse sous-traitance. Au lieu de signer un contrat classique d’entreprises, les deux parties maquillent une mission de sous-traitance sous les apparences d’un simple prêt de salariés.

Enfin, il y a toutes les zones grises couvertes, au coup par coup, par la jurisprudence. Ainsi, lorsqu’un prêt de main-d’œuvre se traduit pour le prêteur par une “marge bénéficiaire”, les tribunaux l’ont déclarée illicite. C’est-à-dire que les juges veillent à ce que le prêt de salariés ne soit pas utiliser par une société en bonne santé financière, pour arrondir ses fins de mois, en se délestant pendant un temps d’un ou plusieurs salariés.

Christophe Japiot est conscient que tout n’est pas rose dans le prêt de salarié. Mais, il juge que, face à l’urgence pour un grand nombre de petites sociétés prises à la gorge par la crise, “il vaut mieux essayer de faire quelque chose, car contrairement à ce qu’on croit, un employeur n’aime pas licencier ses salariés”.