Le village de Laguiole, mondialement connu pour ses couteaux, va retrouver son nom. La justice a tranché en sa faveur, mardi 5   mars, dans le litige l’opposant à un entrepreneur qui avait déposé la marque "Laguiole" pour vendre divers produits souvent sans lien avec la commune de l'Aveyron.

Ce bourg de 1 267 habitants lutte depuis plus de vingt ans contre Gilbert Szajner, un entrepreneur du Val-de-Marne, qui a déposé le nom du village en   1993 pour désigner des couteaux mais aussi du linge de maison, des vêtements, des engrais ou encore des barbecues. Contre redevance, celui-ci accorde des licences à des entreprises françaises et étrangères qui peuvent commercialiser sous le nom Laguiole des produits qui n'y sont pas fabriqués.

Dans ce volet du litige, la ville de Laguiole, célèbre pour ses couteaux au manche siglé d'une abeille, fabriqués depuis le XIXe   siècle, avait saisi le tribunal de grande instance de Paris en   2010. Celui-ci l'avait déboutée en 2012, jugement confirmé en 2014 en appel. Mais en   2016, la Cour de cassation avait cassé en partie la décision de   2014.

Relevant que, selon un sondage, 47 % des Français connaissaient le nom du village d'abord pour ses couteaux et fromages, la haute juridiction avait estimé qu'il existait un risque d'"induire en erreur le consommateur moyen en lui faisant croire que ces produits étaient originaires de ladite commune".

L'affaire était donc revenue devant la cour d'appel de Paris qui, mardi, a annulé vingt marques "Laguiole" déposées par Gilbert Szajner.

Dans leur arrêt, les juges dénoncent une "fraude", "une stratégie visant à priver la commune et ses administrés de l'usage du nom Laguiole". Gilbert Szajner s'était par exemple opposé à ce que des habitants du village baptisent leurs commerces "Laguiole vision" ou "Linge de Laguiole"... ou même à un nouveau logo de la mairie.

"Relocaliser l'activité" dans le village

"On va retrouver la possibilité d'utiliser notre nom, ce qu'on nous avait retiré   !", s'est félicité le maire du village, Vincent Alazard. Selon lui, "la majorité" des marques concurrentes sont ainsi annulées, même si quelques-unes subsistent.

"Les Laguiolais vont pouvoir déposer le nom Laguiole", ce qui va permettre de "relocaliser de l'activité" dans le village "en développant des produits autour de notre identité", a insisté le maire.

La victoire n'est toutefois pas totale pour le village, dont la défense concède une "frustration"   : si les juges ont longuement rappelé que l'argumentaire commercial de Gilbert Szajner "repose sur l'histoire et les légendes de cette commune" alors qu'aucun de ses produits n'y est fabriqué, ils ont refusé de le condamner pour pratiques commerciales trompeuses, estimant celles-ci insuffisamment caractérisées.

Victoire pour la Forge de Laguiole en 2017

L’entrepreneur, son fils et leur société Laguiole devront verser solidairement 50   000   euros au village au titre de son préjudice moral, et chacun 20   000   euros au titre des frais de justice. La commune demandait cinq millions d'euros au titre de ses préjudices économique et moral.

Contactée, l'avocate de Gilbert Szajner n'était pas joignable dans l'immédiat. Il peut encore former un pourvoi en cassation.

Dans un volet distinct, la société qui fabrique les "véritables" couteaux de Laguiole, la Forge de Laguiole, qui ne pouvait plus fabriquer les produits qu'elle vendait sans être poursuivie pour contrefaçon, avait gagné en   2017 devant la justice européenne.

Les juges européens avaient définitivement annulé la marque "Laguiole" déposée par Gilbert Szajner pour la vente de couteaux et couverts. Mais leur décision permettait toujours à l'entrepreneur de commercialiser d'autres gammes de produits, non fabriquées par La Forge, sous l'appellation "Laguiole".

Avec AFP