La justice française a débouté jeudi l'internaute qui poursuivait le géant américain Facebook, auquel il reprochait d'avoir fermé son compte pour avoir publié une photo de "l'Origine du monde", de Gustave Courbet, qui représente un sexe féminin.
Le tribunal de grande instance de Paris a débouté, jeudi 15 mars, l'internaute français qui accusait Facebook d'avoir désactivé son compte pour avoir publié une photo de "L'origine du monde", un tableau de Gustave Courbet représentant un sexe féminin.
L’internaute, Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait à Facebook d'avoir agi "sans préavis ni justificatif", le 27 février 2011. La coupure serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur du célèbre tableau de Courbet, une photo qui renvoyait à un lien permettant de visionner un reportage sur l'histoire de cette œuvre, exposée au Musée d'Orsay.
"À la lecture des pièces produites aux débats, il n'est pas démontré avec la rigueur qui s'impose, que la désactivation du compte […] serait due à l'affichage sur le mur d'une photo du tableau de Gustave Courbet ‘l'Origine du monde’", écrit le Tribunal de grande instance de Paris dans son jugement.
"Une faute" de Facebook reconnue
Le tribunal reconnaît "une faute" de Facebook, qui a exercé "son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation". Mais le plaignant ayant ouvert un nouveau compte le jour même de cette désactivation et n'ayant pas démontré la perte de son réseau social, le tribunal juge qu'il n'y a pas eu de préjudice.
La justice, qui "déboute Frédéric Durand de l'ensemble de ses demandes", n'a pas donné suite non plus à la demande de réactivation du compte Fred La Face de Fredb.
L'avocat de Frédéric Durand, Me Stéphane Cottineau, a annoncé qu'il ferait appel. "On va continuer à se battre car il y a des principes importants à défendre qui n'ont pas été jusqu'ici respectés, à commencer par la liberté d'expression. On ne peut pas traiter les grands artistes comme des pornographes surtout concernant ce tableau qui est un hymne à la femme", a-t-il déclaré à l'AFP.
"J'avais des textes sur mon compte que je voulais récupérer mais Facebook n'a pas voulu réactiver le compte alors que c'était le minimum. À partir du moment où ils m'ont censuré, ils ne m'ont jamais répondu", a critiqué Frédéric Durand.
"Nous avons pris connaissance de la décision rendue aujourd'hui et tenons à rappeler que l'Origine du Monde est un tableau qui a parfaitement sa place sur Facebook", a réagi de son côté dans un communiqué Delphine Reyre, directrice des affaires publiques Facebook France et Europe.
Avec AFP